Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ART RÉALITÉ
PEREZ CATHERINE

Numéro de dépôt :
3263187
Date de dépôt :
16/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/12/2013
L\'ART RÉALITÉ de PEREZ CATHERINE

Présentation de la marque L'ART RÉALITÉ

Déposée le 16 décembre 2003 par PEREZ CATHERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « L'ART RÉALITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est PEREZ CATHERINE domicilié(e) 1089 RTE DE TOULOUSE,31380 VILLARIES - 31380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME PEREZ CATHERINE domicilié(e) 1089 RTE DE TOULOUSE,31380 VILLARIES - 31380 - France.

La marque L'ART RÉALITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART RÉALITÉ est expirée depuis le 16 décembre 2013.


PEREZ CATHERINE - 1089 RTE DE TOULOUSE,31380 VILLARIES - 31380 - France


MADAME PEREZ CATHERINE - 1089 RTE DE TOULOUSE,31380 VILLARIES - 31380 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Appareils et instruments photographiques, cinémato-graphiques, d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs. Produits de l'imprimerie. – objet d'art gravé, lithographié – journaux de bandes dessinées – bavette en papier – bavoir en papier, cahier – calendriers dessous de carafe en papier, cartes, cartes de vœux musicales, carton, carton à chapeaux (boîtes) – chansonniers – chemises pour documents – classeurs couverture [papeterie] – décalcomanies – affiches ; albums écriteaux en papier ou en carton. Matériaux d'emballage en fécule ou en amidon. Papier d'emballage – emballage pour bouteille [en carton ou en papier]. Enseigne en papier ou en carton – enveloppes (papeterie) – enveloppes pour bouteilles (en carton ou papier) Ephémérides. Essuie main en papier. Faire part [papeterie]. Fanion [en papier] feuilles [papeterie]. Fournitures scolaires. Godets pour la peinture. Images. Impressions – imprimerie (caché d'–) imprimés. Journaux. Journaux de bandes dessinées. Papier à lettre – livres – marques pour livres – livrets – papier lumineux – mouchoirs de poche [en papier]. Nappes en papier. Papier d'armoire [parfumé ou non]. Papier hygiénique. Boîte de peinture [matériel scolaire]. Peintures [tableaux] encadrés ou non, photographie. Photographie (support pour –). Photogravures – pochoirs – porte chéquiers. Portraits – cartes postales – timbres poste – cache pot en papier, prospectus – publications – représentations graphiques – reproduction graphique. Revues [périodiques] rouleaux de peintre en bâtiment. Ruban de papier. Sachet, sac [enveloppe, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques]. Serviettes de table, de toilette [en papier]. Set de table [en papier ou plastifié]. Cartes de souhaits. Sous main, linge de table, rond de table, tapis de table en papier. Tickets [billets] – toiles pour la peinture. Trousses à dessin feuilles de viscose pour l'emballage. Brochures. Agence de modèles pour artistes. Services d'artistes de spectacles. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès services de composition musicale. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Enseignement par correspondance. Cours par correspondance. Service de discothèque. Divertissement. Information en matière divertissement. Divertissement radiophonique, télévisé. Education, écoles maternelles. Enregistrement [filmage] sur bande vidéo. Location d'enregistrement sonores. Epreuves pédagogique. Exploitation de publication électroniques en ligne [non téléchargeables]. Exploitation de salles de cinéma, de salles de jeux. Organisation d'exposition à but culturel ou éducatif. Production de film. Formation pratique. [démonstration]. Service d'imagerie numérique. Information en matière de divertissement, de récréation, d'éducation. Instruction service de jeux proposé en ligne (à partir d'un réseau informatique) Publication de livres. Services de loisirs. Micro édition. Microfilmage. Mise à disposition d'équipement pour karaoké. Montage de bandes vidéo, de programme radiophonique et de télévision. Service de musées [présentation, exposition]. Music-hall. Services d'orchestres. Organisation de bal. Organisation de spectacles [services d'imprésarios] séminaire, symposiums. Montage de programmes radiophoniques, télévisés, photographie. Publication de textes [autres que textes publicitaires] publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Rédaction de scénarios. Représentation théâtrales. Services de studio d'enregistrement. Production de spectacles. Réservation de places de spectacles. Jeux d'argent.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.